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Bienvenue sur le site RBC Gestion mondiale d’actifs pour investisseurs institutionnels
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Pour accéder au site, veuillez accepter nos conditions générales.

Veuillez lire les conditions générales suivantes attentivement. En accédant au site rbcgam.com et aux pages qu’il contient (le « site »), vous acceptez d'être lié par ces conditions ainsi que par toute modification que pourrait apporter RBC Gestion mondiale d'actifs Inc. (« RBC GMA Inc. ») à sa discrétion. Si vous n'acceptez pas les conditions générales figurant ci-dessous, n’accédez pas à ce site Web ni aux pages qu’il contient. Phillips, Hager & North gestion de placements est une division de RBC GMA Inc.

Aucune offre

Les produits et services de RBC GMA Inc. ne sont offerts que dans les territoires où ils peuvent être légalement mis en vente. Le contenu de ce site Web ne constitue ni une offre de vente ni une sollicitation d'achat de produits ou de services à qui que ce soit dans tout territoire où une telle offre où sollicitation est considérée comme illégale.

Aucun renseignement figurant sur ce site Web ne doit être interprété comme un conseil en matière de placement ni comme une recommandation ou une déclaration à propos de la pertinence ou du caractère approprié de tout produit ou service. L'ampleur du risque associé à un placement particulier dépend largement de la situation personnelle de l'investisseur.

Aucune utilisation

Le matériel figurant sur ce site a été fourni par RBC GMA Inc. à titre d'information uniquement ; il ne peut être reproduit, distribué ou publié sans le consentement écrit de RBC GMA Inc. Ce matériel ne sert qu'à fournir de l'information générale et ne constitue ni ne prétend être une description complète des solutions d'investissement et des stratégies offertes par RBC GMA Inc., y compris les fonds RBC, les portefeuilles privés RBC, les fonds PH&N, les fonds de catégorie de société RBC ainsi que les FNB RBC (les « fonds »). En cas de divergence entre ce document et les notices d'offre respectives, les dispositions des notices d'offre prévaudront.

RBC GMA Inc. prend des mesures raisonnables pour fournir des renseignements exacts, fiables et à jour, et les croit ainsi au moment de les publier. Les renseignements obtenus auprès de tiers sont jugés uniquement ; toutefois, aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, n'est faite par RBC GMA Inc., ses sociétés affiliées ou toute autre personne quant à leur exactitude, leur intégralité ou leur bien-fondé. RBC GMA Inc. n'assume aucune responsabilité pour de telles erreurs ou des omissions. Les points de vue et les opinions exprimés sur le présent site Web sont ceux de RBC GMA Inc. et peuvent changer sans préavis.

À propos de nos fonds

Les fonds de RBC GMA Inc. sont distribués par l'entremise de courtiers autorisés. Les investissements dans les fonds peuvent comporter le paiement de commissions, de commissions de suivi, de frais et de dépenses de gestion. Veuillez lire la notice d'offre propre à chaque fonds avant d'investir. Les données sur le rendement fournies sont des rendements historiques et ne reflètent en aucun cas les valeurs futures des fonds ou des rendements sur les placements des fonds. Par ailleurs, les données sur le rendement fournies tiennent compte seulement du réinvestissement des distributions et ne tiennent pas compte des frais d'achat, de rachat, de distribution ou des frais optionnels ni des impôts à payer par tout porteur de parts qui auraient pour effet de réduire le rendement. Les valeurs unitaires des fonds autres que ceux de marché monétaire varient fréquemment. Il n'y a aucune garantie que les fonds de marché monétaire seront en mesure de maintenir leur valeur liquidative par part à un niveau constant ou que vous récupérerez le montant intégral de votre placement dans le fonds. Les titres de fonds communs de placement ne sont pas garantis par la Société d'assurance-dépôts du Canada ni par aucun autre organisme gouvernemental d'assurance-dépôts. Les rendements antérieurs peuvent ne pas se répéter. Les parts de FNB sont achetées et vendues au prix du marché en bourse et les commissions de courtage réduiront les rendements. Les FNB RBC ne cherchent pas à produire un rendement d'un montant prédéterminé à la date d'échéance. Les rendements de l'indice ne représentent pas les rendements des FNB RBC.

À propos de RBC Gestion mondiale d'actifs

RBC Gestion mondiale d’actifs est la division de gestion d’actifs de Banque Royale du Canada (RBC) qui regroupe les sociétés affiliées suivantes situées partout dans le monde, toutes étant des filiales indirectes de RBC : RBC GMA Inc. (y compris Phillips, Hager & North gestion de placements et PH&N Institutionnel), RBC Global Asset Management (U.S.) Inc., RBC Global Asset Management (UK) Limited, RBC Investment Management (Asia) Limited, BlueBay Asset Management LLP, and BlueBay Asset Management USA LLC.

Déclarations prospectives

Ce document peut contenir des déclarations prospectives à l'égard des facteurs économiques en général qui ne garantissent pas le rendement futur. Les déclarations prospectives comportent des incertitudes et des risques inhérents, et donc les prédictions, prévisions, projections et autres déclarations prospectives pourraient ne pas se réaliser. Nous vous recommandons de ne pas vous fier indûment à ces déclarations, puisqu'un certain nombre de facteurs importants pourraient faire en sorte que les événements ou les résultats réels diffèrent considérablement de ceux qui sont mentionnés, explicitement ou implicitement, dans une déclaration prospective. Toutes les opinions contenues dans les déclarations prospectives peuvent être modifiées sans préavis et sont fournies de bonne foi, mais sans responsabilité légale.

Accepter Déclin

RBC Gestion mondiale d’actifs au Canada(« RBC GMA-CANADA ») se conforme aux exigences applicables des lois provinciales sur l’accessibilité.

Plan d’accessibilité et énoncé d’engagement

RBC GMA-CANADA est déterminée à assurer l’égalité d’accès et de participation des personnes handicapées. Nous nous engageons à traiter les personnes handicapées d’une manière qui leur permet de conserver leur dignité et leur indépendance, notamment en prenant les mesures suivantes :

  • Donner aux personnes handicapées le même accès à nos produits et services qu’aux personnes non handicapées, quel que soit l’endroit où elles résident au Canada.
  • Permettre aux personnes handicapées de bénéficier des mêmes services, au même endroit, et d’un traitement équitable par rapport aux autres personnes.
  • Offrir un milieu professionnel qui favorise un accès sans obstacle pour toutes les personnes, conformément à la législation applicable.
  • Offrir aux employés et aux candidats des mesures d’adaptation raisonnables.
  • Fournir des renseignements de manière accessible aux personnes handicapées.
  • Satisfaire à ces engagements en temps opportun.

Service clientèle

RBC GMA-CANADA dispose d’une Politique d’accessibilité des services et offre des mécanismes de rétroaction appropriés en ce qui a trait à celle-ci. RBC GMA-CANADA continuera de se conformer à cette politique et la passera en revue de temps à autre pour mettre en œuvre tout changement nécessaire visant à promouvoir l’accessibilité au sein de son service clientèle.

Formation

Comme ils font partie de la Banque Royale du Canada (RBC), les employés et contractuels de RBC GMA-CANADA sont tenus de participer à des programmes d’apprentissage concernant les dispositions des lois sur l’accessibilité au Canada, y compris la Loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario, les Normes d’accessibilité intégrées de l’Ontario et les exigences du Code des droits de la personne de l’Ontario relatives aux personnes handicapées.

Par conséquent, RBC GMA-CANADA prend les mesures suivantes :

  • Offrir une formation sur l’accessibilité à tous les employés et contractuels au Canada.
  • Conserver des dossiers sur la formation dispensée.

Renseignements en cas d’urgence accessibles

RBC GMA-CANADA s’engage à fournir aux employés handicapés qui le demandent des renseignements individualisés relatifs aux interventions d’urgence.

Rétroaction

RBC GMA-CANADA veille à ce que le processus existant lui permettant de recevoir des observations et d’y répondre soit accessible aux personnes handicapées. Si vous souhaitez transmettre des commentaires, veuillez le faire au moyen des coordonnées ci-dessous.

Information et communications

RBC GMA-CANADA s’engage à répondre aux besoins de communication des personnes handicapées. Nous communiquerons avec les personnes handicapées qui le demandent afin de déterminer comment nous pouvons répondre à leurs besoins en matière d’information et de communication.

Formats accessibles et aides à la communication

RBC GMA-CANADA prend les mesures suivantes afin de fournir ou de faire fournir aux personnes handicapées qui le demandent des formats accessibles et des aides à la communication :

  • Procurer ces formats accessibles et ces aides à la communication en temps opportun et d’une manière qui tient compte des besoins en matière d’accessibilité de la personne qui découlent de son handicap.
  • Procurer ces formats accessibles et ces aides à la communication à un coût qui n’est pas supérieur au coût ordinaire demandé aux autres personnes.
  • Consulter l’auteur de la demande en vue de déterminer la pertinence d’un format accessible ou d’une aide à la communication.

Sites et contenu Web accessibles

RBC GMA-CANADA a examiné ses sites Web publics, cerné des problèmes d’accessibilité et pris des mesures pour rendre le tout conforme aux Règles pour l’accessibilité des contenus Web 2.1 au niveau AA (sauf lorsque c’est impossible) et aux exigences des lois applicables en matière d’accessibilité.

Politiques d’emploi accessibles

RBC GMA-CANADA s’engage à mettre en œuvre des pratiques d’emploi justes et accessibles et prend les mesures suivantes pour se conformer aux exigences des normes d’accessibilité pour l’emploi :

Nous informons le public et les employés, notamment sur nos sites Web publics de recrutement, que nous fournissons sur demande des mesures d’adaptation aux personnes handicapées au cours des processus de recrutement, de sélection et d’embauche ainsi qu’à l’embauche.

Nous disposons d’un processus d’élaboration de plans d’adaptation individualisés et de politiques de retour au travail à l’intention des employés qui sont absents en raison d’un handicap.

Nous veillons à ce qu’il soit tenu compte des besoins en matière d’accessibilité des employés handicapés dans l’application des processus de gestion du rendement, de perfectionnement professionnel et de réaffectation.

De plus, nous fournissons aux employés handicapés qui le demandent des renseignements individualisés relatifs aux interventions d’urgence.

Ces exigences sont intégrées dans les politiques pertinentes des Ressources humaines, et ces politiques sont communiquées à tous les employés et les gestionnaires de personnes, et mises à leur disposition. Si d’autres obstacles sont cernés, RBC GMA-CANADA prendra les mesures supplémentaires nécessaires pour les supprimer.

Politique d’accessibilité des services

RBC GMA-CANADA s’engage à ce que ses services soient offerts aux clients handicapés d’une façon accessible.  Nous comprenons l’importance de traiter les personnes handicapées d’une manière qui respecte leur dignité et leur indépendance. La présente politique établit les politiques, pratiques et procédures de RBC GMA-CANADA relatives à l’accessibilité des services.  Toutes les autres politiques de RBC GMA-CANADA seront interprétées et appliquées conformément aux exigences et à l’objectif de la politique.

A. Communications accessibles
Sur demande, RBC GMA-CANADA communiquera avec les personnes handicapées d’une manière qui prend en considération leur handicap. Pour déterminer la méthode et la forme de communication appropriées, RBC GMA-CANADA tiendra compte des besoins en matière d’accessibilité découlant des handicaps. RBC GMA-CANADA encourage les personnes avec qui elle communique de lui signaler tout besoin en matière d’accessibilité afin qu’elle puisse y répondre de manière appropriée.

B. Animaux d’assistance, personnes de soutien et appareils fonctionnels
Nous veillerons à ce que toute personne ayant besoin de l’aide d’un animal d’assistance ou d’une personne de soutien puisse se faire accompagner par cet animal ou cette personne lors de ses interactions avec RBC GMA-CANADA.

Les personnes handicapées peuvent utiliser leur propre appareil fonctionnel pour accéder aux services fournis par RBC GMA-CANADA.  Dans la mesure du possible, RBC GMA-CANADA veillera à ce que son personnel soit formé et connaisse les divers appareils fonctionnels qui peuvent être utilisés pour accéder à ses services.

C. Avis d’interruption temporaire
En cas d’interruption prévue ou imprévue des services auxquels peuvent avoir recours les personnes handicapées, RBC GMA-CANADA le fera rapidement savoir. L’avis précisera les raisons et la durée prévue de l’interruption et renfermera une description des services ou installations de rechange, le cas échéant. L’avis sera publié ou communiqué aux personnes handicapées d’une manière raisonnable compte tenu des circonstances.

D. Formation
RBC GMA-CANADA s’engage à s’assurer que ses employés et contractuels sont en mesure de répondre efficacement aux besoins en matière d’accessibilité.  RBC GMA-CANADA offrira de la formation à ses employés et contractuels sur l’accessibilité des services, conformément aux lois en vigueur.

E. Processus de rétroaction

RBC GMA-CANADA comprend l’importance d’être à l’écoute des préoccupations de ses clients et de répondre de façon appropriée à leurs commentaires. Pour toute rétroaction, veuillez contacter le Bureau de l’accessibilité RBC :

  • Courriel : accessibility@rbc.com. Vous pouvez ajouter des pièces jointes, mais leur taille totale ne doit pas dépasser 55 Mo. Formats de fichiers acceptés : PNG, JPEG, MP4, DOC, PDF.
  • Téléphone : 416 216-1206 ou numéro sans frais 1 888 994-9004. Nous acceptons également les appels par l’intermédiaire des services de relais IP ou vidéo.
  • Courrier : Bureau de l’accessibilité, 200 Bay St, 11th floor, North Tower, Toronto (Ontario) M5J 2T6
  • Rétroaction anonyme : si vous souhaitez adresser une rétroaction anonyme, veuillez composer le 416 216-1206 (ou le numéro sans frais 1 888 994-9004) et laisser un message. Notre Bureau de l’accessibilité passera en revue ces messages et ces formules de rétroaction chaque semaine. Les messages vocaux seront transcrits et sauvegardés électroniquement. Nous accuserons réception de toute rétroaction non anonyme, au même format, dans les meilleurs délais et nous en conserverons des copies. Cette rétroaction servira à façonner l’amélioration continue de nos engagements, de nos programmes, de nos processus et de nos initiatives en matière d’accessibilité.
  • Autres formats : si vous avez besoin d’autres formats (p. ex., en gros caractères ou en braille), veuillez contacter notre Bureau de l’accessibilité aux coordonnées fournies.

F. Distribution :

RBC GMA-CANADA fournira un exemplaire de la présente politique à toute personne qui en fait la demande, dans un format accessible, au besoin.

Modifications

La dernière mise à jour de ce plan a été effectuée en octobre 2025. Il est révisé ou mis à jour au moins une fois tous les cinq (5) ans, de sorte qu’il continue de refléter la stratégie de RBC GMA-CANADA visant à prévenir et à supprimer les obstacles et qu’il respecte les exigences réglementaires.

Questions

Pour en savoir plus sur notre plan ou nos politiques d’accessibilité ou pour en demander des copies en format accessible, veuillez communiquer avec nous.

Pour en apprendre davantage sur l’approche de RBC en matière d’accessibilité, y compris sur le Plan d’accessibilité RBC, cliquez ici : Les normes d’accessibilité de RBC.