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Aucune offre

PLes produits et les services de RBC GMA Inc. ne sont offerts que dans les territoires de compétence au sein desquels ils peuvent être vendus légalement. Le contenu de ce site Web ne représente pas une offre de vente ni une sollicitation d'achat de produits ou de services auprès de toute personne dans un territoire de compétence au sein duquel une telle offre ou sollicitation est considérée comme illégale.

Aucun renseignement figurant sur ce site Web ne doit être interprété comme un conseil en matière de placement ni comme une recommandation ou une représentation de la pertinence ou du caractère approprié de tout produit ou service. L'ampleur du risque associé à un placement particulier dépend largement de la situation personnelle de l'investisseur.

Aucune utilisation

Le matériel figurant sur ce site a été fourni par RBC GMA Inc. à titre d'information uniquement ; il ne peut être reproduit, distribué ou publié sans le consentement écrit de RBC GMA Inc. Ce matériel ne sert qu'à fournir de l'information générale et ne constitue ni ne prétend être une description complète des solutions d'investissement et des stratégies offertes par RBC GMA Inc., y compris les fonds RBC, les portefeuilles privés RBC, les fonds PH&N, les fonds de catégorie de société RBC ainsi que les FNB RBC (les « fonds »). En cas de divergence entre ce document et les notices d'offre respectives, les dispositions des notices d'offre prévaudront.

RBC GMA Inc. prend des mesures raisonnables pour fournir des renseignements exacts, fiables et à jour, et les croit ainsi au moment de les publier. Les renseignements obtenus auprès de tiers sont jugés uniquement ; toutefois, aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, n'est faite par RBC GMA Inc., ses sociétés affiliées ou toute autre personne quant à leur exactitude, leur intégralité ou leur bien-fondé. RBC GMA Inc. n'assume aucune responsabilité pour de telles erreurs ou des omissions. Les points de vue et les opinions exprimés sur le présent site Web sont ceux de RBC GMA Inc. et peuvent changer sans préavis.

À propos de nos fonds

Les fonds de RBC GMA Inc. sont distribués par l'entremise de courtiers autorisés. Les investissements dans les fonds peuvent comporter le paiement de commissions, de commissions de suivi, de frais et de dépenses de gestion. Veuillez lire la notice d'offre propre à chaque fonds avant d'investir. Les données sur le rendement fournies sont des rendements historiques et ne reflètent en aucun cas les valeurs futures des fonds ou des rendements sur les placements des fonds. Par ailleurs, les données sur le rendement fournies tiennent compte seulement du réinvestissement des distributions et ne tiennent pas compte des frais d'achat, de rachat, de distribution ou des frais optionnels ni des impôts à payer par tout porteur de parts qui auraient pour effet de réduire le rendement. Les valeurs unitaires des fonds autres que ceux de marché monétaire varient fréquemment. Il n'y a aucune garantie que les fonds de marché monétaire seront en mesure de maintenir leur valeur liquidative par part à un niveau constant ou que vous récupérerez le montant intégral de votre placement dans le fonds. Les titres de fonds communs de placement ne sont pas garantis par la Société d'assurance-dépôts du Canada ni par aucun autre organisme gouvernemental d'assurance-dépôts. Les rendements antérieurs peuvent ne pas se répéter. Les parts de FNB sont achetées et vendues au prix du marché en bourse et les commissions de courtage réduiront les rendements. Les FNB RBC ne cherchent pas à produire un rendement d'un montant prédéterminé à la date d'échéance. Les rendements de l'indice ne représentent pas les rendements des FNB RBC.

À propos de RBC Gestion mondiale d'actifs

RBC Gestion mondiale d’actifs est la division de gestion d’actifs de Banque Royale du Canada (RBC) qui regroupe les sociétés affiliées suivantes situées partout dans le monde, toutes étant des filiales indirectes de RBC : RBC GMA Inc. (y compris Phillips, Hager & North gestion de placements et PH&N Institutionnel), RBC Global Asset Management (U.S.) Inc., RBC Global Asset Management (UK) Limited, RBC Investment Management (Asia) Limited, BlueBay Asset Management LLP, and BlueBay Asset Management USA LLC.

Déclarations prospectives

Ce document peut contenir des déclarations prospectives à l'égard des facteurs économiques en général qui ne garantissent pas le rendement futur. Les déclarations prospectives comportent des incertitudes et des risques inhérents, et donc les prédictions, prévisions, projections et autres déclarations prospectives pourraient ne pas se réaliser. Nous vous recommandons de ne pas vous fier indûment à ces déclarations, puisqu'un certain nombre de facteurs importants pourraient faire en sorte que les événements ou les résultats réels diffèrent considérablement de ceux qui sont mentionnés, explicitement ou implicitement, dans une déclaration prospective. Toutes les opinions contenues dans les déclarations prospectives peuvent être modifiées sans préavis et sont fournies de bonne foi, mais sans responsabilité légale.

Accepter Déclin

Les actionnaires d’une société ont le droit de se prononcer sur certains aspects des activités de la société, comme l’élection des administrateurs et la nomination des vérificateurs. La procuration est le document qu’une société envoie à ses actionnaires pour obtenir leurs instructions de vote.

Les fonds d’actions détiennent des actions de diverses sociétés et peuvent exercer les droits de vote attachés à ces actions.

RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. exerce les droits de vote rattachés aux titres détenus dans les fonds RBC, les fonds PH&N, les portefeuilles privés RBC, les fonds alternatifs RBC, les FNB RBC (les «fonds»)1 et les comptes de clients distincts pour lesquels nous avons obtenu un droit de vote discrétionnaire2.

Nous croyons que les émetteurs ayant de bonnes pratiques de gouvernance sont généralement en mesure de se concentrer sur une croissance durable à long terme et sont plus susceptibles de gérer efficacement les conflits et les risques environnementaux et sociaux importants. Ces émetteurs sont aussi plus à même d’accéder aux marchés des titres à revenu fixe en cas de besoin, et représentent un risque moindre pour les investisseurs en actions, en raison de l’harmonisation des intérêts entre les actionnaires et la direction. Ainsi, nous pensons que la communication avec la direction ou le conseil d’administration d’un émetteur par l’exercice des droits de vote constitue un moyen efficace d’aborder les questions importantes pour nos investissements et peut contribuer à protéger et à améliorer la valeur à long terme des portefeuilles que nous gérons. Nous exerçons nos droits de vote de façon indépendante, en conformité avec nos Directives de vote par procuration.
Nous avons rédigé les Directives de vote par procuration de RBC GMA (les « directives ») pour régir l’exercice de nos droits de vote. Nous révisons et mettons à jour régulièrement nos directives selon l’évolution de notre vision des meilleures pratiques en matière de gouvernance d’entreprise et dans le but d’accroître la valeur à long terme de nos portefeuilles. Nos directives sont publiées à l’intention de nos clients et pour aider les sociétés émettrices à comprendre notre message ou nos intentions en exerçant notre droit de vote par procuration. Les directives s’appliquent aux émetteurs situés au Canada, aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Irlande, en Australie et en Nouvelle-Zélande. Dans tous les autres marchés, RBC GMA a recours à la politique locale de référence d’Institutional Shareholder Services Inc. (ISS).

Les Directives de vote par procuration de RBC GMA (les « directives ») récapitulent les principes de gouvernance d’entreprise auxquels nous souscrivons généralement par l’exercice des droits de vote.

Les propositions, y compris celles concernant des questions commerciales propres à l’émetteur ou celles formulées par les actionnaires, seront examinées au cas par cas en considérant avant tout l’impact potentiel du vote sur la valeur actionnariale.

Les directives s’appliquent au Canada, aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Irlande, en Australie et en Nouvelle-Zélande. Dans tous les autres marchés, RBC GMA utilise les directives de vote par procuration locales de Institutional Shareholder Services Inc. (« ISS »).

Pour obtenir plus de renseignements, veuillez consulter les directives.

Pour exercer nos droits de vote, nous devons analyser constamment la gouvernance d’entreprise et le rendement des dirigeants de chaque émetteur, puis tenir compte de l’impact potentiel d’un vote sur la valeur des titres détenus dans nos portefeuilles. Dans le cadre de nos responsabilités de fiduciaires, RBC GMA recueille et utilise des travaux de recherche sur le rendement des dirigeants et la gouvernance d’entreprise, qui sont établis diligemment par les gestionnaires de portefeuille et les analystes, ainsi que des renseignements provenant des plus grands cabinets de recherche indépendants ou découlant de sa participation à certains organismes tels que la Coalition canadienne pour une bonne gouvernance. Dans le cadre du régime de gouvernance de nos fonds, le Comité d’examen indépendant examine les questions de conflits d’intérêts liées aux fonds gérés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., notamment les fonds RBC, les fonds Phillips, Hager & North et les FNB RBC. Cela comprend l’examen de notre droit de vote concernant les actions de Banque Royale du Canada. RBC GMA est une filiale de la Banque Royale du Canada.

La décision de souscrire les titres d’un émetteur repose partiellement sur l’analyse qu’effectue un gestionnaire de portefeuille sur le rendement des dirigeants et la gouvernance de l’entreprise. Une telle décision sous-entendant normalement que le gestionnaire appuie la direction, RBC Gestion Mondiale d’Actifs Inc. votera généralement selon la volonté de la direction sur les questions courantes. Toutefois, les gestionnaires de portefeuille doivent constamment avoir en tête la valeur actionnariale. Par conséquent, ils doivent être conscients des répercussions potentielles, sur les titres, de toute question sur laquelle les actionnaires sont appelés à se prononcer.

RBC GMA a retenu les services d’ISS, une société indépendante spécialisée dans les domaines du vote par procuration et de la gouvernance d’entreprise à l’échelle mondiale. RBC GMA a établi les directives qui s’appliquent aux fonds qu’elle gère, ainsi qu’aux comptes de clients distincts pour lesquels nous avons obtenu un droit de vote discrétionnaire. Ces directives présentent les principes de gouvernance d’entreprise auxquels nous souscrivons normalement dans l’exercice des droits de vote par procuration.

En règle générale, RBC GMA respectera rigoureusement ses directives. Elle considère toutefois que, dans certains cas, elle servira mieux les intérêts d’un fonds ou d’un compte en votant différemment. RBC GMA décidera en dernier ressort de la façon d’exercer ses droits de vote par procuration.

RBC GMA est une filiale de la Banque Royale du Canada. Or, certains fonds détiennent des actions ordinaires de la Banque Royale. Par conséquent, l’exercice des droits de vote liés aux actions de la Banque Royale peut entraîner des conflits entre les intérêts de RBC Gestion Mondiale d’Actifs Inc. ou de ses employés et les intérêts des fonds. Il existe aussi une possibilité de conflit d’intérêts lors de l’exercice des droits de vote afférents aux titres d’un autre émetteur, si les conséquences du vote peuvent influer directement sur le cours des actions de la Banque Royale.

Afin de promouvoir les intérêts des fonds tout en évitant les apparences de conflits d’intérêts, RBC Gestion Mondiale d’Actifs Inc. a instauré certaines procédures permettant de s’assurer que les droits de vote par procuration des fonds sont exercés :

  • conformément à l’appréciation commerciale du gestionnaire de portefeuille, sans autre égard que l’intérêt fondamental du fonds;
  • sans aucune influence de la Banque Royale du Canada, et sans tenir compte des facteurs pertinents pour la Banque Royale, ses sociétés associées ou ses sociétés affiliées.

Les procédures de vote par procuration afférent aux titres de la Banque Royale, ou d’un autre émetteur à l’égard duquel pourrait survenir un conflit d’intérêts, prévoient la soumission de la question au comité d’examen indépendant, qui examinera le problème et fournira des recommandations. Cependant, il revient à RBC Gestion Mondiale d’Actifs Inc. de décider de la façon d’exercer les droits de vote des fonds.

Compte tenu du volume et de la diversité des titres détenus dans les fonds, RBC GMA a demandé à ISS de fournir des services administratifs aux fonds, en lui confiant le mandat d’agent de vote par procuration. En outre, ISS émet des recommandations sur mesure en fonction des Directives de vote par procuration de RBC GMA pour les procurations. RBC GMA est abonnée à la recherche d’ISS et de Glass, Lewis & Co. Les décisions relatives aux votes par procuration peuvent tenir compte de la recherche et des recommandations de vote fondées sur la politique de référence de ces deux conseillers. Toutefois, la décision finale est prise de manière indépendante et relève uniquement de RBC GMA.

RBC GMA a adopté certaines procédures garantissant que les droits de vote par procuration des fonds sont exercés par ISS conformément à la politique pertinente.

import { RbcExpandable, RbcExpandableContainer } from 'rbcwmlib'; export default { name: 'expandable-container-full-example', components: { RbcExpandable, RbcExpandableContainer } };

Ressources de vote par procuration

1. Le terme « fonds » désigne l’ensemble des fonds RBC, des fonds PH&N, des portefeuilles privés RBC, des fonds alternatifs RBC et des FNB RBC. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez consulter le prospectus.

2. Dans le cas de certains fonds gérés par des sous-conseillers, RBC GMA a délégué la tâche de gestion des placements et l’obligation connexe d’exercer les droits de vote d’un fonds au sous-conseiller du fonds. À l’exception de BlueBay, les sous-conseillers affiliés de RBC GMA ont adopté les Directives de vote par procuration de RBC GMA. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez consulter le prospectus.

Cette page Web et les liens intégrés comprennent des renseignements relatifs à la démarche de RBC GMA en matière d’investissement responsable, qui ne s’appliquent pas à certains fonds, stratégies de placement, catégories d’actifs, risques ou titres qui n’intègrent pas les critères ESG. À titre d’exemple, le marché monétaire, les stratégies d’achat et de détention, les stratégies passives et certains fonds ou stratégies de tiers gérés par des sous-conseillers, ou certains instruments dérivés ou en devises n’intègrent pas les critères ESG. Nos équipes des placements prennent en compte les critères ESG à des degrés divers et selon des pondérations variables, en fonction de leur évaluation de l’incidence potentielle de chaque critère ESG sur le rendement à long terme ajusté au risque du titre ou du fonds visé. Si les critères ESG ne font pas partie de l’objectif de placement d’un fonds, alors généralement ces critères ne sont pas suffisants pour motiver les décisions de placement à eux seuls et, dans certains cas, n’ont aucune incidence sur les décisions de placement. En matière de gérance active, de vote par procuration et de dialogue, RBC GMA a adopté une démarche générale qui tient compte des questions ESG, entre autres critères. Les références à la gérance active ne s’appliquent pas aux stratégies de placement dans lesquelles le vote par procuration ou le dialogue ne sont pas exercés. À titre d’exemple, les stratégies de placement quantitatives qui n’ont pas recours aux dialogues, les stratégies passives et certaines stratégies de tiers gérées par des sous-conseillers ne mènent pas certaines activités de gérance active. RBC GMA ne gère pas le vote par procuration pour certaines stratégies de tiers gérées par des sous-conseillers. Par souci de clarté, les renseignements présentés sur cette page Web ne s’appliquent pas à RBC Gestion d’actifs Indigo Inc. et à ses fonds, sauf indication contraire.